Pour éviter un procès, HSBC négocie avec la justice belge

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Accusée d’avoir aidé des diamantaires anversois à frauder, la banque cherche à éviter un procès.

Le documentaire de Marc Roche sur le groupe bancaire sino-britannique HSBC, qui sera diffusé sur Arte le 12 décembre prochain, tombe à pic.

Comme le révèlent en effet nos confrères du Tijd, le parquet de Bruxelles a entamé des négociations avec le groupe bancaire, qui serait prêt à payer une somme importante afin d’éviter d’être jugé dans notre pays. HSBC aurait en effet favorisé l’évasion fiscale sur une large échelle pendant plusieurs années par l’intermédiaire de sa filiale de Genève, HSBC Private Bank.

En France, HSBC vient d’ailleurs de conclure une transaction afin d’éviter un procès. Le groupe a accepté de payer 300 millions d’euros pour éviter de passer devant les tribunaux. La banque tenterait donc une transaction similaire en Belgique. Une transaction dont le montant pourrait être significatif et même plus important que le montant payé à la justice française.

HSBC Private Bank est poursuivie pour, entre autres, fraude fiscale grave et organisée, établissement d’organisation criminelle et blanchiment. Le dossier avait été suivi par le juge d’instruction Michel Claise. L’enquête est aujourd’hui terminée et c’est ce qui explique ces tentatives de transactions afin d’éviter un procès.

Swissleaks et Falciani

HSBC fait en effet l’objet d’une enquête pour fraude fiscale. Une enquête qui repose sur une première liste d’évadés fiscaux qu’un ancien informaticien de HSBC, Hervé Falciani, avait remise au fisc français en 2008, puis sur une liste beaucoup plus importante, révélée par la presse en 2015 et baptisée Swissleaks.

Dans cette liste de 130.000 clients démarchés par HSBC Genève pour y cacher leurs avoirs, de nombreux Belges, des diamantaires anversois notamment, auxquels le fisc réclame près d’un demi-milliard d’euros.

Dans l’entretien qu’il nous avait accordé (Trends-Tendances du 23 avril 2015), Hervé Falciani avait expliqué que HSBC prêtait de l’argent à des diamantaires afin de les aider à acheter des diamants provenant de zones de conflit et donc, normalement impossibles à vendre. Mais ces pierres étaient ” blanchies ” avec certaines complicités au Qatar qui leur délivraient de faux certificats d’authenticité. Elles étaient ensuite revendues à la bourse diamantaire d’Anvers.

Des perquisitions avaient été effectuées en octobre 2013 et la Belgique avait inculpé HSBC Private Bank un an plus tard. ” Plus d’un millier de contribuables belges pourraient être concernés pour des montants qui porteraient sur plusieurs milliards de dollars qui ont été placés, gérés ou transférés entre 2003 et nos jours “, avait alors indiqué le parquet.

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